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Conditions du Billet
Dans le billet de transport vous trouverez un extrait des « Conditions Générales de Transport », dont le texte intégral se trouve à votre disposition dans cette web ou dans nos bureaux, lesquelles sont soumises à la Loi applicable.

Avis important:

Nous recommandons aux passagers de ne pas laisser dans les bagages facturés des objets ayant une valeur ou des documents. Le transporteur réfute toute responsabilité en cas de vol. Le passager doit examiner ce billet, spécialement l’heure limite d’acceptation au vol et les conditions du contrat.

Heure limite d’acceptation au vol

Le terme « heure limite d’acceptation au vol » signifie le temps d’acceptation du passager à la présentation au vol par rapport à l’heure de sortie indiquée dans votre billet et avant lequel le passager devra avoir été admit dans celui-ci une fois réalisées la facturation du bagage et de l’avoir donné la carte d’embarquement. Epuisé le temps limite établi, on procédera à la fermeture de la facturation et la Compagnie n’encourra pas à aucune responsabilité pour avoir refusé l’embarquement à ces passagers qui pourraient se présenter une fois écoulés ces limites, en pouvant céder cette place aux passagers circonstanciels qui puissent être à l’attente d’acceptation en liste d’attente.

Vu l'augmentation des démarches de sécurité aéroportuaire et dans le bénéfice de la ponctualité du vol, la limite d'acceptation à l' enregistrement sera, à partir du 1er mars 2006, de 45 minutes avant l' heure de décollage prévue du vol.

Passagers non admis dans l’embarquement

Dû aux processus de réserve et de control des places en ligne régulière, peuvent se produire circonstanciellement des situations où, dû au manque de sièges pour le vol réservé, le passager n’a pas été admis même s’il est le titulaire d’un billet avec une place confirmée.

Le règlement du conseil (CEE) nº295/91 du 4 février 1911, établi des normes communes à un système de dédommagement par dénégation d’embarquement dans le transport aérien régulier dès un aéroport de l’Union Européenne.

Les normes que la compagnie suivra pour embarquer les passagers en cas d’un vol ayant excès de réserves seront à la disposition du public dans les bureaux du transporteur aérien.

Ainsi de même, le transporteur aérien proportionnera à chaque passager auxquels il aura refusé l’embarquement, un imprimé dans lequel seront indiquées les normes de dédommagement par refus d’embarquement. Indiquant un autre éclaircissement additionnel ou problématique relatif à l’application de cette normative, le passager aura l’option de se diriger au Ministère des Travaux publics, Direction Générale de l’Aviation Civile, Sous-direction Générale d’Exploitation du Transport Aérien, section d’Attention à l’usuraire.

Franchise de bagage

La franchise de transport gratuit de bagage sera différenciée selon on l’indique à la suite en fonction des prix établis pour les différentes catégories de billets :
Business Service franchise de 30 kg* ; Classe touriste franchise de 20 kg*.
* Les franchises seront soumisses aux conditions spéciales de la tarife acquise.


Avis aux passagers sur les limites de responsabilité

Conformément à la Convention de Montréal et au Règlement (CE) 2707/97, il n’y a pas de limite économique fixée pour la responsabilité en cas de lésions ou mort du passager. Pour les dommages de jusqu’à 100000 DEG (plus ou moins 120000 euros), la compagnie aérienne ne pourra pas combattre les réclamations d’indemnité. Par-dessus de cette quantité, la compagnie aérienne seulement peut combattre une réclamation en cas de pouvoir prouver que de son côté il n’y eut pas de négligence ni d’autre genre de faute.

Néanmoins, si la compagnie mettrait à l’épreuve que le préjudice a été causé par négligence du passager blessé ou décédé et que celle-ci contribua en celui-ci, AIR EUROPA LÍNEAS AÉRAS pourra être totale ou partiellement exemptée de sa responsabilité selon le Droit applicable.

En cas de mort ou de blessure d’un passager, la compagnie aérienne devra abonner, dans un délai de quinze jours dès le jour de l’identification de la personne ayant le droit d’indemnisation, une avance pour couvrir les besoins économiques immédiats. En cas de décès, cette avance ne pourra pas être inférieure à 16000 DEG (plus ou moins 20000 euros).

Pour les passagers qui voyagent vers, dès ou ayant une arrêté intermédiaire prévue dans les États Unis, cette Convention et les conditions spéciales du transport incorporées aux tarifs applicables établissent que la responsabilité de AIR EUROPA LÍNEAS AÉREAS, S.A.U., et celle des transporteurs qui ont aussi souscrit ces contrats spéciaux est limitée dans la plupart des cas de mort ou de blessures corporelles des passagers, à des dommages prouvés qui ne dépassent pas 75000 dollars des États Unis par passager et que cette responsabilité jusqu’à la limite sous mentionnée, ne sera pas affectée para la négligence du transporteur.

Dans le cas des passagers qui voyagent en utilisant les services d’un transporteur qui n’ai pas souscrit le dit contrat spécial ou un voyage qui ne s’origine pas, ne finit pas ou n’ai pas un arrêt prévu dans un lieu des États Unis, la responsabilité du transporteur par mort ou lésions d’un passager est limitée, dans la plupart des cas, plus ou moins à 10000 ou 20000 dollars des États Unis. Les noms des Transporteurs qui ont souscrit les dits contrats spéciaux sont à la disposition du public dans tous les bureaux de billets des sous mentionnés transporteurs et pourront être examinés sollicitude préalable.

En général, on peut avoir une protection additionnelle en résiliant une police d’assurance avec une Compagnie privée de la branche. Cette assurance n’est pas touchée par n’importe quelle limitation de responsabilité du Transporteur d’après la Convention de Montréal ou des dénommés contrats spéciaux de transports. Pour obtenir information complémentaire nous vous prions de consulter la Compagnie aérienne ou la Compagnie d’Assurances.

NOTE : Dans la limite de responsabilité mentionnée de 75000 dollars des États Unis sont inclus les coûts et les honoraires sauf en cas de demandes présentés dans les États où les sentences fixent séparément les dits coûts et les honoraires où la limite sera la somme de 58000 dollars des États Unis, excluant les coûts et les honoraires.

Avis sur limitation de responsabilité de bagage

Selon les dispositions de la Convention de Montréal et le Règlement (CE) nº 2027/97, AIR EUROPA LÍNEAS AÉREAS S.A.U. sera responsable en cas de destruction, perte ou dommages du bagage jusqu’à la quantité de 1000 DEG (plus ou moins 1230 euros). Par rapport au bagage facturé, elle est responsable même s’il est exempt de faute, sauf que le bagage serait déjà endommagé ou que le dommage soit dû à la nature, à un défaut ou à un vice propre du bagage. Par rapport au bagage non facturé, la compagnie aérienne est seulement responsable des dommages causés par sa faute.

En cas de délai du bagage, AIR EUROPA LÍNEAS AÉREAS S.A.U. sera responsable du dommage pourvu qu’elle n’ait pas pris les mesures raisonnables pour éviter le dommage ou il aurait été impossible de prendre ces mesures. La responsabilité en cas de délai du bagage se limite à 1000 DEG (plus ou moins 1230 euros).

Le passager peut faire valoir une limite de responsabilité plus élevée en effectuant une déclaration spéciale, au plus tard dans le moment de la facturation, et en payant un tarif supplémentaire. Cette déclaration ne pourra pas être réalisée sur certains objets de valeur.

Le transporteur n’assumera pas la responsabilité pour le transport d’objets fragiles ou périssables.

Si le bagage facturé aurait été endommagé, retardé, perdu ou détruit, le passager doit l’indiquer par écrit à la compagnie aérienne le plutôt possible. Si le bagage endommagé est un bagage facturé, le passager l’indiquera par écrit dans un délai de sept jours, et en cas de retard, de vingt et un jours, dans les deux cas à partir du jour où le bagage aurait été mis à la disposition du passager.

Conditions du contrat

1. L’utilisation de ce billet et chèque de bagage sera seulement pour les vols de AIR EUROPA dès l’aéroport désigné comme point de sortie jusqu’à l’aéroport de destin, en utilisant les routes et flèches indiquées dans celui-ci.

2. À l’effet de ce contrat « billet » signifie billet de passage et chèque de bagage, duquel forment partie les présentes conditions et avis ; « Transporteur » signifie tout porteur aérien qui transporte ou s’engage à transporter le passager ou son bagage en vertu de ce contrat ; « Convention de Montréal » signifie Convention pour l’Unification de certaines règles pour le Transport Aérien International, signé à Montréal le 28 mai 1999 ; « Règlement (CE) 2027 » signifie Règlement (CE) 2027/97 du Conseil du 9 octobre 1997 relatif à la responsabilité des compagnies aériennes relatives au transport aérien des passagers et de son bagage, modifié par le Règlement (CE) nº 889/2002. « Loi de Navigation Aérienne » signifie la Loi 48/1960 du 21 juillet sur Navigation aérienne incluant les postérieures modifications.

3. Le transport réalisé en vertu de ce contrat est soumis aux normes et limitations relatives à la responsabilité établies para la Convention de Montréal, le Règlement (CE) 2027/97 et, en son cas par la Loi de Navigation Aérienne, modifiée par le décret royal 37/2001 ou n’importe quelle autre modification qui soit applicable obligatoirement. Ces normes et limitations se résument dans les Avis Informatifs contenus dans le présent contrat.

4. Tant qu’il ne soit pas en opposition avec le paragraphe précédant, tout transport réalisé et les autres services prêtés par chaque transporteur seront soumis à : I)Les dispositions qui apparaissent dans ce billet, II) Les tarifs applicables, III) les conditions de transport établies par le transporteur et les réglementations connexes qui forment partie de ce contrat (et qui peuvent être consultée dans le bureau du transporteur) dans le cas du transport réalisé entre un point des États Unis ou Canada et n’importe quel autre point dehors de ces pays pour lequel seront applicables les normes en vigueur dans ces pays.

5. Le nom du transporteur peut apparaître abrégé dans le billet pourvu que le nom complet et l’abrégé figurent dans les manuels, conditions de transport, règlements ou horaires du transporteur sont l’indiqué dans tous les coupons du billet. Les échelles convenues sont les points que s’indiquent dans ce billet ou qui figurent dans les horaires du transporteur comme échelles prévues dans le parcours du passager. Le transport réalisé en vertu de ce contrat par plusieurs transporteurs successifs sera considéré comme une seule opération.

6. Le transporteur qui émet un billet pour le transport par les lignes d’un autre transporteur, agit seulement comme un agent de celui-ci..

7. Les exemptions ou limitations de responsabilité du transporteur contenues dans le présent billet seront applicables à ses agents, employés et représentants, ainsi qu’à n’importe quelle personne dont l’aéronef utilise le transporteur dans l’exécution du transport et à ses agents, employés et représentants.

8. Le bagage facturé sera remis au porteur du chèque de bagage. En cas de dédommagement du bagage dans le transport devra être présenté par écrit la réclamation opportune au transporteur tout de suite après être décrit le dommage, tout au plus, dans les 7 jours suivants à la date de remise ; en cas de retard, la réclamation devra se présenter dans les 21 jours suivants à la date où le bagage aurait été remis.

9. Le billet est seulement pour la route et les dates indiquées, n’étant pas transférable, endossable ou remboursable en cas de n’être pas utilisé ni admises les modifications de celui-ci lorsqu’il devient « OUVERT » après être émis. Le tarif pour le transport réalisé en vertu du présent contrat sera soumis à la modification avant de réaliser le voyage. Le transporteur peut refuser de réaliser le transport en cas de manque de paiement du tarif applicable.

10. Le transporteur s’efforcera de transporter le passager et son bagage avec la plus grande diligence possible. En cas de besoin et sans notification préalable, le transporteur peut se faire substituer par d’autres transporteurs, utiliser d’autres avions et modifier ou supprimer de point d’arrêt prévu dans le billet. Les horaires indiqués dans ce billet ou dans n’importe quelle autre partie son approximatifs, sont soumis à modification et ne garantissent pas ni forment partie de ce contrat. Le transporteur n’assume pas la responsabilité de garantir de connexions avec d’autres vols ou d’autres types de transport.

11. Le passager devra accomplir des requis du gouvernement du voyage et présenter les documents de sortie, entrée et autres requis, ainsi qu’arriver à l’aéroport à l’heure signalée par le transporteur ou s’il n’y eut pas une heure fixée, avec l’anticipation nécessaire qui lui permissent d’accomplir les démarches de sortie.

12. Aucun agent, employé représentant du transporteur aura l’autorité pour altérer, modifier ou faire renonce à n’importe quelle des formes des dispositions de ce contrat.  Dans le billet de transport vous trouverez un extrait des « Conditions Générales de Transport », dont le texte intégral se trouve à votre disposition dans cette web ou dans nos bureaux, lesquelles sont soumises à la Loi applicable.


AVIS INFORMATIF:

Avec l’entrée en vigueur de la Convention pour l’Unification de Certaines Règles pour le Transport Aérien International, signé à Montréal le 28 mai 1999 (Convention de Montréal) et, par conséquent, étant applicable à la nouvelle rédaction du Règlement (CE) nº 2027/97 [modifié par le Règlement (CE) nº 889/2002], ils existent des nouvelles normes en matière de responsabilité du transporteur relatif aux passagers et à son bagage autant pour les vols nationaux qu’internationaux.

Les Conditions du Contrat de Transport (billet) et le Coupon de Bagage, ainsi que ce qui a été établi dans n’importe quel autre document ayant relation avec ces derniers ou avec la responsabilité du transporteur face au passager seront applicables pourvu qu’ils ne s’opposent pas aux mentionnés dans la Convention de Montréal et le Règlement (CE) 2027/97.

Cet avis informatif résume les normes en matière de responsabilité appliquées pour les compagnies aériennes communautaires, conformément à la législation communautaire et la Convention de Montréal.

Indemnisation en cas de mort ou lésion. Il n’y a pas de limite économique fixée pour la responsabilité en cas de lésions ou mort du passager. Pour les dommages de jusqu’à 100000 DEG (plus ou moins 120000 EUROS), la compagnie aérienne ne pourra pas contester les réclamations d’indemnisation. Par-dessus cette quantité, la compagnie aérienne seulement peur contester une réclamation dans le cas où l’on pourrait prouver qu’il n’y eu pas de négligence ni faute d’autre genre.

Avances. En cas de mort ou lésion d’un passager, la compagnie aérienne devra abonner, dans un délai de quinze jours dès le jour de l’identification de la personne ayant le droit à l’indemnisation, une avance pour couvrir les besoins économiques immédiats. En cas de décès, cette avance ne pourra pas être inférieure à 16000 DEG (plus ou moins 20000 EUROS). 

Retard du passager. En cas de retard du passager, la compagnie aérienne est responsable du dommage pourvu qu’il n’eut pas pris toutes les mesures raisonnables pour éviter le dommage ou il aurait été impossible de prendre ces mesures. La responsabilité en cas de délai du passager se limite à 4150 DEG (plus ou moins 5100 EUROS).

Délais du bagage. En cas de délai du bagage, la compagnie aérienne est responsable du dommage pourvu qu’il n’eut pas pris les mesures raisonnables pour éviter le dommage ou il aurait été impossible de prendre ces mesures. La responsabilité en cas de délai du bagage se limite à 1000 DEG ( plus ou moins 1230 EUROS).

Destruction, perte ou dommages du bagage. La compagnie aérienne est responsable en cas de destruction, perte ou dommage du bagage jusqu'à la quantité de 1000 DEG (plus ou moins 1230 EUROS). Par rapport au bagage facturé, il est responsable même s’il est exempt de faute, sauf que le bagage aurait été déjà endommagé. Par rapport au bagage non facturé, la compagnie aérienne seulement est responsable des dommages causés par sa faute.

Limites plus élevée pour le bagage. Le passager peut recourir à une limite de responsabilité plus élevée en effectuant une déclaration spéciale, au plus tard au moment de facturer, et payant un tarif supplémentaire.

Réclamations sur le bagage. Si le bagage facturé aurait été endommagé, retardé, perdu ou détruit, le passager doit l’indiquer par écrit à la compagnie aérienne le plutôt possible. Si le bagage endommagé est bagage facturé, le passager l’indiquera par écrit dans un délai de sept jours, et en cas de délai, de vingt et un jours, dans les deux cas à partir du jour où le bagage aurait été mis à la disposition du passager.

Responsabilité de la compagnie avec laquelle on aurait engagé le service et de la compagnie en charge de la prestation effective. Si la compagnie aérienne en charge du vol n’est pas la même que la compagnie engageante, le passager pourra réaliser une plainte ou une réclamation dans une d’entre elles. Si dans le billet apparaît le nom ou le code de la compagnie aérienne, celle-ci est la compagnie aérienne contractante.

Délais de réclamation. Toute réclamation devant un Tribunal devra se présenter dans un délai de deux ans à partir de l’arrivée de l’aéronef ou du jour où l’aéronef aurait dû arriver.

Fondement de l’information. Les normes décrites dessus reposent dans la Convention de Montréal du 28 mai 1999, développée dans la Communauté par le Règlement (CE) nº 2027/97 [modifiée par le Règlement (CE) nº 889/2002] et par la législation nationale des États membre ».
Déchargement : C’est un avis informatif requis par le Règlement (CE) nº 889/2002. Ce résumé ou avis informatif ne pourra pas être utilisé jeter les fondements une réclamation d’indemnisation ni pour interpréter les dispositions du Règlement ni celle de la Convention de Montréal. Le transporteur(s) ne répond pas de la précision du contenu de cet avis.

AVIS INPORTANT:

1. Ce billet sera émis par Air Europa Líneas Aéreas S.A.U., en agissant comme Air Europa et accepté par le passager soumis aux Conditions du Contrat en incluant tous les avis et les notifications.
 
2. Si par n’importe quelle raison les passagers ne peuvent pas réaliser le voyage comme prévu ils devront informer le Transporteur ou son Agent, aussitôt que possible.

3. Air Europa Líneas Aéreas S.A.U., agissant comme Air Europa, est Transporteur seulement lorsque les initiales « UX » ou « AEA » figurent dans le casier « Transporteur/Carrier » du coupon(s) du vol. N’importe quelle initiale dans ce casier signifie autre Transporteur ; on donnera les détails à ceux qui le demanderont.

4. ARTICLES INTERDITS: La Législation en vigueur interdit le transport en aéronef d’une série d’articles qu’incluent matériaux inflammables, explosifs, corrosifs, oxydants, radioactifs ou magnétiques, ainsi que des objets piquants, affilés ou n’importe quel autre capable de causer des lésions. On mettra à la disposition du passager, s’il le demande, une relation énonciative, non restrictive, des articles qu’on ne pourra par emmener dans les zones de sécurité restreintes et les cabines des aéronefs conformément avec le Règlement (CE) nº 622/2003, modifié par le Règlement (CE) 68/2004 de la Convention et par les futures modifications soient applicables obligatoirement. Si vous avez un doute d’un article ou d'un objet est accepté pour être transporté en avion, la liste des articles interdits sera disponible dans les comptoirs de facturation.

5. Dans tous les avions de Air Europa Líneas Aéras S.A.U., sauf indication contraire, on ne permet pas de fumer dans aucun compartiment de l’avion et très spécialement pendant le décollage et atterrissage et dans les lavabos 

6. BAGAGE DE MAIN. Par raisons de sécurité à bord, seulement est permis le transport d’un bagage de main par passager dans la cabine de l’avion, ayant des dimensions maximales ne dépassant pas de 55 × 35 × 25 cm ou 6 kg de poids.
Complémentairement, on peut emmener dans la cabine les suivants objets non soumis à des charges extra d’excès de bagage :
- Un sac à main ou un petit portefeuille.
- Un manteau, une gabardine, une cape ou une couverture de voyage
- Un parapluie ou une canne
- Une petite machine photo, une petite caméra de vidéo ou des prismatiques
- Un berceau portable ou une chaise à roues complètement pliable
- Un paquet de lectures pour le voyage

7. EQUIPE ELECTRONIQUE PORTABLE. Les passagers ne doivent pas utiliser pendant le vol aucun équipe portable électronique, comme par exemple des radios, téléphones portables, ordinateurs portables ou magnétophones, par les possibles interférences avec les équipes électroniques de l’avion. Certains équipes électroniques pourront être utilisés avec autorisation de l’équipage.

8. IMPÔTS, DROITS ET TAXES DU GOUVERNEMENT. Le prix de ce billet peut inclure impôts, droits et taxes qui ont été établis sur le transport aérien par les autorités du gouvernement. Ces impôts, droits et taxes, qui puissent configurer une part significative du coût du transport aérien, peuvent être inclus dans le tarif ou discriminé dans le casier « IMPÔT/DROIT/CARGES » du billet. Aussi on pourra demander au passager qui paye des impôts, des droits et des taxes qui n’auraient pas étés payés avant.

9. CONTROLS DE SÉCURITÉ. Dans la plupart des aéroports il y a des contrôles de sécurité des passagers et de son bagage de main avant de procéder à l’embarquement, dans ceux qui sont écartés de ceux-ci les objets piquants ou de n’importe quelle autre nature qui puissent être considérés des objets dangereux. Pour éviter les possibles inconvénients on suggère que ces objets soient transportés dans l’intérieur du bagage facturé.
L’acceptation de pièces de bagage d’autres passagers pour être transportés dans sa propre franchise du poids maximale autorisé ou des paquets pour être introduits dans son propre bagage, porte atteinte aux mesures de sécurité et peuvent constituer une cause de dénégation à l’embarquement et dénonce aux autorités de sécurité de l’aéroport..

10. Air Europa ne transportera que le passager dont le nom figure sur le billet, à qui il pourra être demandé de présenter l’identification correspondante : Carte Nationale d’Identité, Passeport ou document équivalent.